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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN
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RIVE DROITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVE DROITE
SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN, No SIRET 39155355900017

Numéro de dépôt :
3134863
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011
RIVE DROITE de LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D\'OZILHAN

Présentation de la marque RIVE DROITE

Déposée le 26 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN domicilié(e) 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DESTRUEL, SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France.

La marque RIVE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVE DROITE est expirée depuis le 26 novembre 2011.

LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'HARMONIE , MATAGOT , ROC FOLASSIERE , AULIERES , SAINT ELBIER , LADY DE CHAMPEVILLE , DERNIERES VENDANGES , ESPRIT GARRIGUE , THELINE , RIVE DROITE


SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN, No SIRET 39155355900017 - 30210 SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France


PHILIPPE DESTRUEL, SARL LES VIGNERONS DE SAINT HILAIRE D'OZILHAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Vins AOC.